Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR
/
CRYO CO2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYO CO2
CRYO PUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307878
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
CRYO CO2 de CRYO PUR

Présentation de la marque CRYO CO2

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYO CO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR domicilié(e) 3 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 286 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. Franck CASO domicilié(e) 35 RUE Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CRYO CO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYO CO2 arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

CRYO PUR a également déposé les autres marques suivantes : From Waste to Fuel , CryoDist , CryoFuel , CryoCO2 , CryoHaul , Cryo Flare


CRYO PUR, Société par actions simplifiée - 3 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 811286178


DEJADE & BISET, M. Franck CASO - 35 RUE Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Mélanges de gaz ; Mélanges de carburants gazéifiés ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils de refroidissement ; Appareils cryogéniques ; Installations et appareils visant à réguler la température ; Installations et appareils de filtration ou épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ;

Service de conservation cryogénique ; Location d'installations et appareils de refroidissement, cryogéniques, de filtration et d'épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ; Services de production d'énergie et d'énergie renouvelable, conseil et information en matière de production d'énergie et d'énergie renouvelable.